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Considérations sur la révocation de la décision de renvoi et l’exécution du jugement de réintégration au poste de travail

L’auteur a proposé un passage en revue et une analyse tant en termes de la révocation d’une décision de licenciement, ainsi que de la question de la réinsertion professionnelle en vertu d’une décision de justice définitive et irrévocable. Notant que l’institution de la révocation découle du droit commun, c’est-à-dire le droit civil, on propose de la réglementer aussi dans le cadre du Code du travail, ayant en vue certaines éléments de spécificité. Jusqu’à un nouveau règlement, l’auteur présente le régime légal de la révocation selon la configuration législative actuelle. Dans la matière de la réinsertion on fait une analyse de la doctrine et de la pratique judiciaire autochtone avec la présentation de propositions sur le délai applicable à l’égard de l’obligation de l’employé de se présenter au travail après sa réinsertion.