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Considérations sur la liquidation des dépenses d’exécution forcée en matière civile

L’étude présente quelques considérations de l’auteur relatives aux frais d’exécution en matière civile, ainsi que le calcul et la liquidation de ceux-ci. La réglementation du moyen de liquidation des frais d’exécution est une question pratique de grand intérêt tant pour les huissiers de justice que pour les tribunaux d’exécution. Il y a des situations où les tribunaux exercent un contrôle strict des frais d’exécution, en ordonnant parfois leur diminution, y compris les honoraires de l’huissier de justice.