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L’exécution des sentences arbitrales étrangères dans le domaine du sport sur le territoire de la Roumanie

La mise en pratique des décisions étrangeres d’arbitrage relative au sport, représente un thème de recherché très interessant et de grande actualité de plusieurs points de vue. D’une part a été crée un système d’arbitrage complexe au niveau international pour résoudre les différends entre sportifs, entre les clubs de football, entre les fédération, ou entre agences. D’un autre côté, le nombre des décisions étrangeres dans ce domaine du sport a augmenté de façon exponentielle les derniers années, ayant une influence decisive sur le déroulement de championnats nationaux dans des divers sports. Néanmoins, le mode d’exécution des decisions a une certaine spécificité. La première partie du present article décrit et explique quelque uns de mécanismes de jurisdictions de l’arbitrage international du sport. Les institutions choisies pour cette analyse sont: BAT (Tribunale d’Arbitrage du Basketball) de la Fédération Internationale du Basket-ball, mais aussi la FIFA DRC (Chambre de Réglementation des Différends de la Fédération Internationale du Football) et le Tribunale d’Arbitrage Sportif de Lausanne (Suisse). Dans la deuxième partie sont indiqués et analysées en detail les deux situations spécifiques au sport et afin de mieux comprendre tout le processus et la complexité de mise en execution, est également presenté la jurisprudence pertinente. Les deux situations se réfèrent á la mise en pratique ex officio ou volontaire et á la mise en pratique ordinaire. L’analyse de deux situations se fonde sur des analyses de cas concrets: la Fédération Roumaine du Football et l’exemple d’un club de basketball. Pour les deux cas est alloué un espace special á l’institution de l’exequatur, concept scientifique du droit internationale privé. Le concept se réfère á la procedure judiciaire, dans laquelle suite au contrôle exercé sur les décisions d’arbitrage étrangeres par les tribunaux de l’état qui demande l’exécution, la décision d’arbitrage étrangere est déclarée exécutoire.