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Considérations sur la possibilité de commencer l’exécution forcée en vertu d’un certi

Dans la plupart des cas, l’exécution forcée est initiée en vertu d’un titre exécutoire représenté par un jugement judiciaire. En pratique, il y a la question de la possibilité du créancier poursuivant, le bénéficiaire d’une solution favorable concrétisée dans la prononciation d’un jugement exécutoire, de commencer l’exécution forcée contre le débiteur ou avant le jugement, en vertu d’un certificat du greffe attestant la solution prononcée pour la cause. L’opinion traditionaliste encourage une réponse négative à cette pratique, en reconnaissant que dans le cadre des dispositions légales incidentes, le titre exécutoire este représenté par le jugement judiciaire intégrale, écrit, y compris ses trois parties: la pratique, les considérations et le dispositif. Toutefois, la pratique judiciaire implique aussi des solutions contraires, approuvant l’initiation de l’exécution forcée en vertu d’un certificat du greffe concernant la solution, principalement à partir de l’argument selon lequel un tel document représente le procès-verbal du jugement qui relève identiquement son dispositif, et la partie du jugement susceptible d’exécution est même le dispositif. Une solution de compromis, intermédiaire, dans la pratique des tribunaux est représentée par l’admission des demandes de déclaration constatant la force exécutoire, formulées et soumises par le créancier, accompagnées seulement par le certificat du greffe, à condition que jusqu’à la date limite pour le règlement de la demande de déclaration constatant la force exécutoire on soumet aussi la copie certifiée conforme du jugement intégral. De lege lata, une telle solution, à la lumière des nouvelles dispositions de procédure civile, pourrait être soutenue aussi par les dispositions de l’art. 177 par. (3) C. pr. civ.