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L’importance des considérations des jugements dans la procédure de l’exécution forcée

La conformité de l’exécution forcée sera examinée non seulement par rapport au dispositif du jugement, mais aussi en relation avec les considérations qui soutiennent, clarifient et expliquent la solution contenue par son dispositif. En vertu de l’autorité de la chose jugée et de l’attribut du caractère exécutoire qu’on doit reconnaître aux considérations du jugement exécutoire, la mise effective à exécution doit être adaptée et restreinte à l’ensemble entier des aspects de fait et de droit résultant des considérations qui de cette manière, acquièrent des significations essentielles dans la procédure de l’exécution forcée. De même, le fait de révéler les fonctions étendues des considérations dans leur relation avec le dispositif du jugement, ainsi que la valorisation correcte des motifs de fait et de droit structurant les considérations peuvent identifier et cibler exactement la créance à laquelle le créancier à le droit dans l’étape de l’exécution forcée.