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Une autre interprétation des dispositions de l’art. 713 alinéa (2) du Code de procédure civile

Traditionnellement, l’appel contre l’exécution est rejeté comme irrecevable dans le cas où le titre exécutoire est autre qu’un jugement ou une décision d’arbitrage et on invoque les motifs que la partie aurait pu opposer par un recours prévu pour l’abolition du titre. En règle générale, l’analyse vise la procédure d’exécution forcée de la sanction, même si, avec rigueur, les dispositions du Code de procédure fiscale trouveraient une application au détriment des règles du droit commun. Même dans cette situation, n’important si le titre exécutoire est un procès-verbal de sanction ou un autre acte juridique – à exception du jugement ou de la décision arbitrale – la règle soutenue par la doctrine et la jurisprudence semble être la même, notamment l’application de la sanction procédurale de l’irrecevabilité de l’appel. Quand même, tenant compte des dispositions légales en vigueur contenues dans l’art. 713 alinéa (2) du Code de procédure civile, aussi que quelques solutions jurisprudentielles relativement récentes, dans cette étude, nous essayons pourtant à mettre en évidence les particularités du rejet de l’appel comme irrecevable et les possibles hypothèses dans lesquelles un tel règlement de l’affaire pourrait être évité. En outre, l’application uniforme de l’irrecevabilité de l’appel contre l’exécution, dans un tel contexte, éloigne les opinions doctrinales et les solutions des cas de l’esprit de la loi pourvu que l’art. 713 alinéa (2) du Code de procédure civile faite distinction si les motifs concerne ou non le fond du droit. Par conséquent, sans prétendre que les arguments ci-dessus seraient faux, nous croyons que la solution correcte doit prendre en compte les nuances et les différences que le législateur lui-même surprend dans la norme en question et, dans ce sens, nous proposons une analyse approfondie et certainement différente de l’application indistincte de la sanction de l’irrecevabilité sur toutes les considérations soulevées par voie d’appel contre l’exécution. Donc, nous apprécions que la simple circonstance qu’il y avait un recours spécifique pour abolir le titre exécutoire ne peut pas entraîner de plano l’irrecevabilité de l’appel contre l’exécution pour toutes les raisons exposées ci-dessus, mais seulement pour les raisons de fait ou de droit relatif au fond du droit, en considérant que cela est le sens de la règle contenue par l’art. 713 alinéa (2) du Code de procédure civile.